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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PREFABRICATIONS BRESSANES
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EVOLUTEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EVOLUTEC
LES PREFABRICATIONS BRESSANES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3551799
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/01/2028
EVOLUTEC de LES PREFABRICATIONS BRESSANES

Présentation de la marque EVOLUTEC

Déposée le 28 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PREFABRICATIONS BRESSANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EVOLUTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-10 du 7 mars 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES PREFABRICATIONS BRESSANES domicilié(e) Route départementale 1079 - 01290 - CROTTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 200 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque EVOLUTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3551799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVOLUTEC arrivera à expiration en date du 28 janvier 2028.

LES PREFABRICATIONS BRESSANES a également déposé les autres marques suivantes : EXCEL A.E.C. , ASSAINOR , L.P.B , L'AUMUSSE


LES PREFABRICATIONS BRESSANES, Société par actions simplifiée - Route départementale 1079 - 01290 - CROTTET - France - SIREN 759200272


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2018 n°2668369 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-09

Composant d'assainissement en béton permettant la réalisation de réseaux d'assainissement à écoulement libre pour eaux pluviales et/ou usées à savoir regard de visite et fond de regard de visite.